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Rôle et place de l’évaluation des technologies de santé à l’hôpital : schéma cible appliqué aux dispositifs médicaux - 01/03/17

Doi : 10.1016/j.therap.2016.11.056 
Nicolas Martelli a, , Cyril Puc b, Karine Szwarcensztein c,

les participants à la table ronde no 4 de Giens XXXII

Régis Beuscart d, Hélène Coulonjou e, Albane Degrassat-Théas f, Camille Dutot g, Anne-Aurélie Epis de Fleurian h, Florence Favrel-Feuillade i, Iliona Hounliasso a, Philippe Lechat i, Emmanuel Luigi j, Laurent Mairot k, Thao Nguyen c, Laurent Piazza l, Christophe Roussel m, Cécile Vienney n
a Hôpital européen Georges-Pompidou, AP–HP, 20, rue Leblanc, 75015 Paris, France 
b Medtronic, 92100 Boulogne-Billancourt, France 
c Johnson & Johnson, 92130 Issy-les-Moulineaux, France 
d CHRU de Lille, 59000 Lille, France 
e Ministère des affaires sociales et de la santé, direction générale de l’offre de soins, 75007 Paris, France 
f AGEPS, AP–HP, 75005 Paris, France 
g Consultant, 49124 Saint-Barthélemy-d’Anjou, France 
h SNITEM, 92400 Courbevoie, France 
i Département de la recherche clinique et du développement, AP–HP, 75475 Paris, France 
j Centre hospitalier Louis-Pasteur, 39108 Dôle, France 
k Clinique Beau Soleil, 34070 Montpellier, France 
l CHU de Bordeaux, 33404 Talence, France 
m 3M France, 95006 Cergy-Pontoise, France 
n Hyprevention, 33604 Pessac, France 

Auteur correspondant.

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Résumé

L’évaluation des technologies de santé (ETS) en milieu hospitalier est une aide à la décision pour l’intégration de produits de santé à la structure hospitalière. Appliquée aux dispositifs médicaux (DM), elle permet d’appréhender plusieurs aspects pertinents pour ces produits de santé, autres que purement cliniques, et qui intéressent à la fois les autorités de santé nationales, les autres établissements de santé ou encore les industriels. L’objectif de ce travail était de proposer plusieurs recommandations capables de soutenir un schéma cible de l’ETS hospitalière appliquée aux DM en France. Après avoir défini cinq thématiques s’inspirant du projet européen Adopting hospital-based HTA in the EU (AdHopHTA), chacun des membres de la table ronde s’est vu confier un travail documentaire fondé sur leur expérience d’une thématique donnée et une revue de la littérature a été entreprise. Après un état de lieux de l’ETS hospitalière, six recommandations visant à renforcer la démarche ont été proposées : (1) diffuser la culture de l’ETS hospitalière et contribuer à sa communication/promotion auprès des décideurs hospitaliers ; (2) adapter l’ETS hospitalière au besoin de prise de décision en tenant compte du calendrier financier et des objectifs stratégiques de l’établissement ; (3) harmoniser entre les établissements de santé, selon un socle commun, les dossiers demandés aux industriels ; (4) promouvoir le partage des données de l’ETS hospitalière sous certaines conditions : données dissociables du rapport d’ETS et application d’une méthodologie validée pour la revue bibliographique ; (5) créer un indicateur composite traduisant l’effort de production et de partage des activités d’ETS et pris en compte dans la répartition de la « dotation socle de financement des activités d’enseignement, de recherche et d’innovation » allouée au titre des missions d’intérêt général (MIG) ; (6) avoir recours à des centres pionniers pour la remontée des informations directement entre l’échelon local et national. Ce travail souligne l’enjeu majeur que représente l’ETS hospitalière et la nécessité de valoriser cette activité en France.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Dispositifs médicaux, Évaluation des technologies de santé, Établissement de santé, Aide à la décision


Plan


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Vol 72 - N° 1

P. 105-113 - février 2017 Retour au numéro
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  • What is the budget impact of a new treatment or new health technology arriving on the market?
  • Benoit Dervaux, Camille Le Fur, Sophie Dubois, Anne Josseran
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  • Hospital-based health technology assessment in France: A focus on medical devices
  • Nicolas Martelli, Cyril Puc, Karine Szwarcensztein

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