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Quel impact budgétaire pour l’arrivée d’un nouveau traitement ou d’une nouvelle technologie de santé ? - 01/03/17

Doi : 10.1016/j.therap.2016.12.002 
Benoit Dervaux a, Camille Le Fur b, Sophie Dubois c, , Anne Josseran d

les participants à la table ronde no 3 de Giens XXXII

Éric Baseilhac e, Luc Baumstark f, Olivier Blin g, Xavier Bresse h, Frédérique Debroucker i, Olivier Delaitre j, Bruno Detournay k, Vincent Diebolt l, Isabelle Durand-Zaleski m, Anne-Françoise Gaudin n, Laure Huot o, Grégoire Jeanblanc p, Robert Launois q, Karine Levesque r, Laurie Levy-Bachelot s
e LEEM, 75017 Paris, France 
f UMR 5824, groupe d’analyse et de théorie économique (GATE), université Lyon, 69363 Lyon, France 
g UMR 7289, pharmacologie clinique et pharmacovigilance, AP–HM, Aix-Marseille université, 13000 Marseille, France 
h Sanofi-Pasteur MSD, 69367 Lyon, France 
i Medtronic, 92513 Boulogne-Billancourt, France 
j Boehringer Ingelheim France, 75644 Paris, France 
k Cemka-Eval, 92340 Bourg-la-Reine, France 
l F-CRIN, 31059 Toulouse, France 
m Inserm, UMR 1123, ECEVE, AP–HP, 75004 Paris, France 
n Bristol-Myers-Squibb, 92500 Rueil-Malmaison, France 
o Hospices civils de Lyon, 69002 Lyon, France 
p Abbvie, 94150 Rungis, France 
q Rees France, 75006 Paris, France 
r Abbott, 94150 Rungis, France 
s MSD France, 92418 Courbevoie, France 

a EA2694, santé publique : épidémiologie et qualité des soins, CHU de Lille, université de Lille, 59000 Lille, France 
b GlaxoSmithKline, 78163 Marly le Roi, France 
c Takeda, immeuble Pacific, 11-13, cours Valmy, 92977 La Défense, France 
d Sanofi, 94250 Gentilly, France 

Auteur correspondant.

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Résumé

L’accès au marché des médicaments innovants en France comporte une évaluation médico-économique (amélioration du service médical rendu/amélioration du service attendu [ASMR/ASA] I, II, III avec impacts significatifs sur les dépenses d’assurance-maladie). En sus d’une analyse coût-résultat (ACR), des analyses d’impact budgétaire (AIB) peuvent être produites d’autant plus que la soutenabilité du système d’assurance-maladie est une préoccupation croissante de l’ensemble des parties prenantes françaises. Les réflexions menées par les participants de la table ronde de Giens 2016 ont porté sur les analyses d’impact budgétaire et se sont basées sur une revue de littérature menée sur les modèles de diffusion, l’expérience des participants dont celle liée aux modalités d’évaluation à l’hôpital et des expériences étrangères. La table ronde a permis de dégager des recommandations sur 4 éléments d’intérêt : 1 : l’utilisation des AIB tant d’un point de vue contractuel entre les industriels et le Comité économique des produits de santé (CEPS) à l’occasion des négociations prix que d’un point de vue de prospectives dans le cadre du suivi annuel des dépenses budgétaires ; la définition de la population-cible et du rythme de diffusion du produit de santé étant aussi un élément majeur ; 2 : l’interprétation des résultats des AIB au regard des résultats d’ACR, pour quels produits et à quel moment de leur cycle de vie ; 3 : l’intégration du rythme de diffusion des produits de santé dans les AIB, et enfin 4 : la préoccupation de discuter le niveau d’implémentation des produits de santé dans l’AIB tant en termes de coût d’opportunité, de qualité et d’organisation pour la promouvoir.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Impact budgétaire, Modèle de diffusion, Implémentation, ONDAM, France


Plan


 Les articles, analyses et propositions issus des Ateliers de Giens, n’engagent que leurs auteurs et ne préjugent pas de la position de leur organisme de tutelle.


© 2017  Société française de pharmacologie et de thérapeutique. Publié par Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés.
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Vol 72 - N° 1

P. 81-91 - février 2017 Retour au numéro
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  • French Jardé’s law and European regulation on drug trials: Harmonization and implementation of new rules
  • Dominique Deplanque, Sophie Sénéchal-Cohen, François Lemaire
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  • What is the budget impact of a new treatment or new health technology arriving on the market?
  • Benoit Dervaux, Camille Le Fur, Sophie Dubois, Anne Josseran

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