Épidémiologie de la sinistralité dans un service hospitalo-universitaire de chirurgie orthopédique et traumatologique : étude rétrospective sur 10 ans - 21/02/18
Epidemiology of malpractice claims in the orthopedic and trauma surgery department of a French teaching hospital: A 10-year retrospective study
, P. Rosset, J. Druon, J. Brilhault, L. FavardBienvenue sur EM-consulte, la référence des professionnels de santé.
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Résumé |
Introduction |
La chirurgie orthopédique et traumatologique est la spécialité la plus fréquemment concernée par les réclamations indemnitaires au sein des spécialités chirurgicales. Peu de données existent sur le sujet en France, notamment dans un centre hospitalier universitaire. Aussi, nous avons mené une étude rétrospective afin : (1) d’identifier les caractéristiques épidémiologiques des patients réalisant une demande d’indemnisation à l’encontre d’un service universitaire de chirurgie orthopédique et traumatologique en France ; (2) de réaliser une analyse des interventions chirurgicales impliquées, des procédures juridiques utilisées et des conséquences financières.
Hypothèse |
Le profil épidémiologique des procédures en réparation indemnitaire en France est en accord avec les données des études européennes et américaines.
Matériel et méthodes |
Étude observationnelle, rétrospective et monocentrique incluant tous les dossiers de réparation indemnitaire clôturés entre 2007 et 2016 impliquant un service hospitalo-universitaire de chirurgie orthopédique et traumatologique. Les données épidémiologiques des patients, l’intervention chirurgicale, le type de procédure et les conséquences financières ont été analysées.
Résultats |
Parmi 51 582 interventions chirurgicales réalisées, 71 dossiers (0,0014 %) de réclamation indemnitaire ont été analysées (soit 1/726 interventions). On retrouve une augmentation significative (p=0,040) du nombre de dossiers sur 10 ans. Pour 36/71 (53,7 %) dossiers de demande d’indemnisation, le mode de recours était la commission de conciliation et d’indemnisation (CCI), pour 23/71 (32,8 %) le tribunal administratif et pour 12/71 (13,4 %) le recours amiable. Le principal motif de demande d’indemnisation par le patient était l’infection nosocomiale dans 36/71 (50,7 %) dossiers. Vingt-neuf plaintes (40,8 %) ont abouti à une indemnisation financière pour le patient, dont la moyenne était de 28 301 euros (2 400-299 508 euros). Les indemnisations étaient significativement plus élevées (p<0,05) pour les dossiers concernant la chirurgie du membre inférieur que pour ceux du membre supérieur.
Conclusion |
Les demandes indemnitaires à l’encontre des chirurgiens orthopédistes sont en significative augmentation depuis plusieurs années, ces dernières sont rares mais elles représentent un coût important pour la société. Les infections nosocomiales sont la principale cause de litige dans notre spécialité.
Niveau d’évidence |
IV, étude rétrospective.
Le texte complet de cet article est disponible en PDF.Mots clés : Litiges, Indemnisation, Recours judiciaire
Plan
| ☆ | Ne pas utiliser, pour citation, la référence française de cet article, mais celle de l’article original paru dans Orthopaedics & Traumatology: Surgery & Research, en utilisant le DOI ci-dessus. |
Vol 104 - N° 1
P. 10-14 - février 2018 Retour au numéro
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