Évolution dans la continuité, telle est l'impression qui ressort de la lecture du nouveau Code de déontologie (CDM) en application depuis le 8 septembre 1995 [5]5Code de déontologie médicale. Décret n° 95-1000 du 6 septembre 1995. Guide d'exercice professionnel. Ordre National des Médecins

Cliquez ici pour aller à la section Références. Les grands principes demeurent mais certaines dispositions sont renforcées avec quelques innovations. Depuis l'édition de 1979, une mise à jour était nécessaire, le contexte socio-économique a changé, de nouvelles lois ont été promulguées, la jurisprudence a évolué et des progrès scientifiques ont été accomplis. Le précédent article de ce traité sur le même sujet [23]23Petitjean FCordier BDéontologie et psychiatrie.Encycl Méd ChirPsychiatrie, 37-061-A-101991ElsevierParis-1

Cliquez ici pour aller à la section Références concluait que le CDM (celui de 1979) n'abordait pas suffisamment la psychiatrie et le malade mental en tant que problèmes spécifiques, alors que dans cette discipline la dimension éthique est primordiale [1]1Alby JMGayda MVacola GBibault HBornstein SPuech DÉthique en psychiatrie.Encycl Méd ChirPsychiatrie, 37-070-A-10199518ElsevierParis-1

Cliquez ici pour aller à la section Références. La dernière édition du Guide d'exercice professionnel [14]14Guide d'exercice professionnel. Ordre National des Médecins. Paris : Médecine-sciences Flammarion, 1998 : 1-644

Cliquez ici pour aller à la section Références présente ainsi le nouveau CDM : « par rapport au précédent, le présent code accentue l'affirmation des droits des malades, la nécessité de les informer et de les protéger. Il prend en compte l'élargissement du rôle du médecin (...) pour promouvoir la santé publique ; il reconnaît sa fonction de conseil, il insiste sur sa compétence et son entretien dans un contexte d'exercice moins libéral ou plus réglementé ». De tels objectifs, lorsqu'ils répondent à « la primauté de la personne » servent particulièrement l'exercice de la psychiatrie, mais cette nouvelle édition exige toujours de la part du psychiatre un effort d'adaptation dans l'application de certains articles qui seront ici commentés. Seront visés les articles touchant à l'indépendance professionnelle, au libre choix, à l'information et au consentement, au respect du secret professionnel et au respect de l'intégrité physique.

Plan

Bienvenue sur EM-consulte, la référence des professionnels de santé.
L’accès au texte intégral de cet article nécessite un abonnement.