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Les études post-inscriptions en France, quels enjeux pour les dispositifs médicaux - 08/07/16

Doi : 10.2515/therapie/2014047 
Karine Levesque 1, * , Claire Coqueblin 2, Bernard Guillot 3,

et les participants à la table ronde N°3 de Giens XXIX

Lucie Aubourg 4, Bernard Avouac 5, Cédric Carbonneil 6, Michel Cucherat 7, Patricia Descamps-Mandine 8, Serge Hanoka 9, Marcel Goldberg 10, Anne Josseran 11, François Parquin 12, Séverine Pitel 13, Christelle Ratignier 14, Odile Sechoy 15, Karine Szwarcenstein 16, André Tanti 17, Emmanuel Teiger 18, Nicolas Thevenet 19,
1 Abbott Vascular, Rungis, France 
2 DGCIS, Service de l’industrie, Ivry sur Seine, France 
3 CHU de Montpellier, Montpellier, France 
4 LDR Medical, Rosières Près Troyes, France 
5 La-Ser, Paris, France 
6 DGOS, Paris, France 
7 UMR CNRS 5558, Service de pharmacologie, Lyon, France 
8 Direction générale de la santé, Paris, France 
9 WL Gore & Associés, Roquevaire, France 
10 INSERM, Villejuif, France 
11 SNITEM, Courbevoie, France 
12 Hôpital Foch, Suresnes, France 
13 Qualissima, Marseille, France 
14 CNAMTS, Paris, France 
15 Direction de la recherche et de l’innovation, Toulouse, France 
16 Johnson & Johnson, Issy les Moulineaux, France 
17 Comité économique des produits de santé, Paris, France 
18 AP-HP, CHU Henri Mondor, Créteil, France 
19 ANSM, Saint Denis, France 

*Abbott Vascular, 3 place Gustave Eiffel, 94518 Rungis, FranceAbbott Vascular3 place Gustave EiffelRungis94518France

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Résumé

Le dispositif médical se caractérise notamment par une grande hétérogénéité (de l’abaisse langue à la prothèse de hanche, en passant par le dispositif non implantable à invasif), un cycle de vie court des produits avec des innovations incrémentales récurrentes (de 18 mois à 5 ans) et un caractère opérateur dépendant. L’objet de cette table ronde était de faire des propositions et recommandations sur les prérequis nécessaires pour répondre aux attentes des autorités compétentes françaises lors de demande d’études post-inscriptions des dispositifs médicaux (DM) nécessaires en cas d’incertitude sur leurs conséquences à court ou long terme. Ces études, sous la responsabilité du fabricant ou du distributeur du DM, visent à confirmer en vie réelle la place du DM dans la stratégie thérapeutique. Ce sont près de 150 études post-inscriptions, concernant principalement des dispositifs de classe III, qui sont en cours et, pour la majorité, confrontées à des difficultés de mise en place ou d’atteinte des objectifs fixés par les autorités compétentes. Devant ces constats, la table ronde s’est donc attachée à identifier précisément les conditions de mise en œuvre des études post-inscriptions spécifiques aux caractéristiques des dispositifs médicaux. Des axes de progrès sont envisageables pour améliorer la réalisation des études, et par conséquent, l’efficience de la prise en charge des dispositifs médicaux par l’Assurance maladie : permettre aux industriels d’anticiper au mieux les demandes d’études post-inscriptions, définir un objectif principal unique par étude, intégrer une phase de concertation sur le protocole des études entre les industriels, les autorités compétentes et le comité scientifique, et enfin, sensibiliser et former les professionnels de santé à l’impact des études cliniques post-inscriptions dans la prise en charge du dispositif médical par l’assurance maladie.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : dispositif médicaux, étude post-inscription, évaluation

Abréviations : ASA, CEESP, CEPS, CNEDiMTS, CR, CRF, CRO, DM, EGB, GHS, HAS, IGAS, ISPEP, LPPR, PIPAME, PMSI, SA, SNIIRAM, SNITEM, SR


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Vol 69 - N° 4

P. 303-312 - juillet 2014 Retour au numéro
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  • Translational Research in Immune and Inflammatory Diseases: What are the Challenges, Expected Advances, and Innovative Therapies?
  • Jean-Michel Joubert, Jacques-Eric Gottenberg, Gilles Paintaud, participants of round table N° 2 of Giens XXIX, Béatrice Augendre-Ferrante, Christophe Cans, Dominique Cellier, Marie-Pierre Chevalier, Isabelle Diaz, Jamila Filipecki, Jean-Emmanuel Kahn, Johan Le Men, Denis Mulleman, Rémi Urbain, Daniel Vasmant
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  • Post-approval Studies in France, Challenges Facing Medical Devices
  • Karine Levesque, Claire Coqueblin, Bernard Guillot, participants of round table N°3 of Giens XXIX, Lucie Aubourg, Bernard Avouac, Cédric Carbonneil, Michel Cucherat, Patricia Descamps-Mandine, Serge Hanoka, Marcel Goldberg, Anne Josseran, François Parquin, Séverine Pitel, Christelle Ratignier, Odile Sechoy, Karine Szwarcenstein, André Tanti, Emmanuel Teiger, Nicolas Thevenet

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