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Télémédecine : quel cadre, quels niveaux de preuves, quelles modalités de déploiement - 08/07/16

Doi : 10.2515/therapie/2014042 
Faiez Zannad 1, Philippe Maugendre 2, * , Antoine Audry 3,

et les participants à la table ronde N°5 de Giens XXIX :

Carole Avril 4, Lucile Blaise 5, Olivier Blin 6, Philippe Burnel 7, Béatrice Falise-Mirat 8, Danièle Girault 9, Isabelle Giri 10, Jean-Marie Goehrs 11, Catherine Lassale 12, Roland Le Meur 13, Pierre Leurent 14, Christelle Ratignier-Carbonneil 15, Patrick Rossignol 1, Evelyne Satonnet 7, Pierre Simon 16, Laurent Treluyer 17,
1 Centre d’investigations cliniques plurithématique 9501, INSERM, CHU de Nancy, Nancy, France 
2 Laboratoire Sanofi Aventis, Paris, France 
3 Medtronic France, Boulogne Billancourt, France 
4 Fédération française des diabétiques, Paris, France 
5 Resmed, Saint Priest, France 
6 AP-HM, Pharmacologie médicale, Marseille, France 
7 Ministère des Affaires sociales et de la Santé, Paris, France 
8 Orange Healthcare, Paris, France 
9 Laboratoire Novartis Pharma, Rueil Malmaison, France 
10 Access Conseil, Verrières le Buisson, France 
11 JM Goehrs Partners, Versailles, Fance 
12 LEEM, Paris, France 
13 Careinnovations, Montmorency, France 
14 Voluntis, Suresnes, France 
15 CNAMTS, Paris, France 
16 ANTEL, Evry, France 
17 ARS Ile de France, Paris, France 

*Sanofi Aventis, 9 boulevard Romain Rolland, 75159 Paris Cedex 14, France.Sanofi Aventis9 boulevard Romain RollandParis Cedex 1475159France

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Résumé

Le concept de télémédecine a été officialisé en France avec la loi hôpital patients santé territoires (HPST) de 2009 et le décret d’application de 2010. De nombreuses expérimentations ont été mises en œuvre et les institutions de régulation (Ministère, Agence régionale de santé [ARS], Haute autorité de santé [HAS]…) ont émis diverses orientations et recommandations tant sur le volet organisationnel que sur les attentes d’évaluation. C’est dans ce contexte que la table ronde a souhaité émettre des recommandations sur différents axes de la télésurveillance médicale (la place de la télésurveillance médicale, le parcours réglementaire, les principes d’évaluation, les modalités de prises en charge et les conditions pour un déploiement pérenne et fluide).

Si les nouvelles approches utilisant la télésurveillance médicale, font l’objet de nombreuses études conduisant au postulat qu’il existe un bénéfice à la fois sur un plan clinique et pour la qualité de vie du patient, la démonstration de l’impact sur l’organisation des soins et du bénéfice médico-économique restent à mieux préciser (critères, méthodes, moyens). De même, les cadres contractuels du déploiement de la télésurveillance existent mais sont complexes ; ils font appels à de nombreux interlocuteurs (Direction générale de l’offre de soins [DGOS], ARS, HAS, Agence des systèmes d’information partagés de santé [ASIP], Commission nationale informatique et libertés [CNIL], Conseil national de l’ordre des médecins [CNOM]…) qui bénéficieraient du partage d’une même approche et de fluidifier les partenariats.

À ce stade, l’enjeu est aussi de définir les conditions permettant la validation d’un modèle économique stable pour engager des changements organisationnels. La problématique est ici de mener de front son évaluation et sa mise en œuvre. L’accès aux données patients, en particulier à celles des caisses d’Assurance maladie et leur exploitation, pourrait permettre une plus grande efficacité de la démarche.

De plus, la non-fongibilité budgétaire des différentes enveloppes budgétaires des différents secteurs d’activités limite la consolidation des impacts économiques. Les modalités de financement devront donc être adaptées à cette nouvelle répartition des rôles, à la fois au cœur du système de santé et de l’écosystème industriel. Toutes ces évolutions contribueront à ce que les responsables de notre système de santé puissent porter cette nouvelle ambition en étroite relation avec tous les acteurs de cette économie.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : télémédecine, télésurveillance médicale, maladies chroniques, évaluation, prise en charge déploiement

Abréviations : ANSM, ANTEL, ARS, ASIP, CCTIRS, CEPS, CNAMTS, CNIL, CNOM, CPP, CSF, CSIS, DGOS, DM, DSS, EHPAD, HAS, HPST, HTA, LFSS, MAST, PHRC, PREPS, PRMA, SNIIRAM, TR


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Vol 69 - N° 4

P. 339-346 - juillet 2014 Retour au numéro
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  • Medico-economic Evaluation of Healthcare Products. Methodology for Defining a Significant Impact on French Health Insurance Costs and Selection of Benchmarks for Interpreting Results
  • Benoît Dervaux, Eric Baseilhac, Jean-Yves Fagon, participants of round table N°4 of Giens XXIX :, Claire Biot, Corinne Blachier, Eric Braun, Frédérique Debroucker, Bruno Detournay, Carine Ferretti, Muriel Granger, Chrystel Jouan-Flahault, Marie-Dominique Lussier, Arlette Meyer, Sophie Muller, Martine Pigeon, Rima De Sahb, Thomas Sannié, Claudine Sapède, Muriel Vray
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  • Telemedicine: What Framework, What Levels of Proof, Implementation Rules
  • Faiez Zannad, Philippe Maugendre, Antoine Audry, participants of round table N°5 of Giens XXIX:, Carole Avril, Lucile Blaise, Olivier Blin, Philippe Burnel, Béatrice Falise-Mirat, Danièle Girault, Isabelle Giri, Jean-Marie Goehrs, Catherine Lassale, Roland Le Meur, Pierre Leurent, Christelle Ratignier-Carbonneil, Patrick Rossignol, Evelyne Satonnet, Pierre Simon, Laurent Treluyer

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