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La responsabilité de l’anesthésiste-réanimateur en chirurgie ambulatoire - 03/01/17

Doi : 10.1016/j.anrea.2016.09.004 
Alexandre Theissen 1, , Marc Beaussier 2, Mohammed Bouregba 1, Isabelle Rouquette-Vincenti 1, Patrick Niccolai 3, André Lienhart 4
1 Service d’anesthésie réanimation, centre hospitalier Princesse-Grâce, avenue Pasteur, 98000 Monaco 
2 Unité de chirurgie ambulatoire, département d’anesthésie réanimation, hôpital Saint-Antoine, AP–HP, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75571 Paris cedex 12, France 
3 Paradigm Healthcare Consulting and Management, chemin Gino-Niccolai, 06100 Nice, France 
4 AP–HP, hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75571 Paris cedex 12, France 

Alexandre Theissen, service d’anesthésie réanimation, centre hospitalier Princesse-Grâce, avenue Pasteur, 98000 Monaco.

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Résumé

Le développement de la chirurgie ambulatoire a fait évoluer l’offre de soin de notre système de santé et est devenu un enjeu majeur tant pour les médecins que pour les établissements. Ces pratiques font émerger de nouveaux risques tout au long du chemin clinique du patient ambulatoire, en particulier pour le médecin anesthésiste qui est au premier plan tant sur le plan médical qu’organisationnel. La sortie du patient de l’hôpital le même jour de l’intervention chirurgicale pose le problème de la surveillance et de la supervision des complications potentielles, avec le risque d’un retard important dans les soins médicaux. Ainsi se pose le problème du risque médicolégal de cette pratique et les anesthésiologistes peuvent être confrontés à de nouveaux domaines de responsabilité. Cet article rappelle le cadre législatif et réglementaire français de la chirurgie ambulatoire et montre comment la responsabilité de l’anesthésiste peut être impliquée à toutes les étapes du chemin clinique. L’analyse de la jurisprudence montre que le risque juridique pour l’anesthésiste existe aussi en chirurgie ambulatoire.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Summary

The development of ambulatory surgery has changed the care offer of our health system and has become a major challenge both for doctors and for institutions. These practices bring out new risks all along the clinic pathway of the ambulatory patient, particularly for the anaesthesiologist who is at the forefront both medical and organizational. The discharge of the patient from the hospital on the same day as surgery raises the problem of monitoring and supervising potential complications, with the risk of a substantial delay in medical care. So there may be questions about the legal risk of this procedure and the anaesthesiologists can be confronted with new areas of liability. This article specifies the French statutory and legal framework of the ambulatory surgery and shows how the responsibility of the anaesthesiologist can be involved during patient care at all steps. The analysis of judicial precedent shows that the legal risk for the anaesthesiologist also exists in outpatient surgery.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Chirurgie ambulatoire, Responsabilité, Risque médicolégal, Cadre juridique, Jurisprudence

Keywords : Ambulatory surgery, Liability, Legal risk, Legal Framework, Jurisprudence


Plan


 En raison de son intérêt pour les lecteurs de la revue Anesthésie & Réanimation, nous republions (en français) cet article paru en anglais dans Anaesthesia Critical Care & Pain Medicine, sous la référence : Theissen A, Beaussier M, Bouregba M, Rouquette-Vincenti I, Niccolai P, Lienhart A. The liability of the anaesthesiologist in ambulatory surgery. Anaesth Crit Care Pain Med 2016;35:215–21.
☆☆ Toute citation de cet article devra se rapporter à la référence princeps en anglais.


© 2016  Publié par Elsevier Masson SAS.
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Vol 2 - N° 6

P. 381-390 - décembre 2016 Retour au numéro
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