Dans le cadre de la dotation modulée à l’activité (DMA) la valorisation des RHA temps complets dépend de leur durée de séjour (DdS) avec application, au-delà d’une zone forfaitaire tarifaire (ZFT), d’un supplément journalier par jour de présence. Ce mode de valorisation est-il incitatif à une diminution de la DdS ? Pour tester cette hypothèse nous avons réalisé une simulation de diminution de la DdS appliquée à l’activité 2016 des établissements de notre Groupe hospitalier de territoires (GHT).

Les règles de valorisation des séjours (ATIH) ont été implémentées permettant de calculer, dans l’hypothèse d’une prise en charge à 100 % par l’Assurance maladie, la valorisation totale et la valorisation journalière moyenne des RHA temps complets. La méthode de simulation diminue d’une journée la durée des RHA dont la DdS initiale est située dans la 2^e moitié et au-delà de la ZFT ; la valorisation des RHA est recalculée. Le gain lié à l’augmentation d’activité permis par la libération de journées est estimé comme le produit du nombre de journées libérées par la valorisation journalière moyenne des RHA temps complets.

Au total, 2497 RHA (48,5 % des 5148 RHA temps complets) remplissent les critères de la simulation dont 1001 RHA (40,0 %) dans la ZFT. La perte de recette liée à la diminution d’une journée de la DdS est de 348 730 €. Le gain estimé secondaire à l’augmentation d’activité est de 613 812 €. Le gain net est de 265 082 € soit 0,78 % de la valorisation initiale des RHA temps complet (33 867 236 €).

Notre simulation retrouve un effet incitatif à la diminution de la DdS dans le modèle DMA. Le gain de valorisation est un gain marginal net, les charges directes des nouveaux séjours étant couvertes par l’économie réalisée par la diminution de DdS.