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Une information préopératoire spécifique en arthroscopie de l’épaule pourrait elle diminuer les recours en réparation juridique lors des complications ? Étude de 115 cas de plaintes sur 10 ans - 14/11/18

Could a specific preoperative information avoid some legal issues in shoulder arthroscopic surgery? About 115 lawsuits after shoulder arthroscopic complications

Doi : 10.1016/j.rcot.2018.09.109 
Julia Bouchaïb 1, , Jean-Hervé Simonnet 1, Thierry Favier 1, Christophe Lebrun 2, Jean-Marie Serwier 3
1 Chirurgie orthopédique, clinique Toutes Aures, Manosque, France 
2 Chirurgie orthopédique, hôpital, Aix-les-Bains, France 
3 Chirurgie orthopédique, hôpital universitaire, Moons, Belgique 

Auteur correspondant.

Résumé

Introduction

Le consentement préopératoire impose d’avoir informé le patient des risques de l’intervention qu’il va subir. Nous nous sommes interrogés sur les circonstances provoquant un recours en justice après une arthroscopie de l’épaule.

Matériel et méthode

La base de données assurantielle (de 2006 à 2015) de la Medical Insurance Company (MIC) représentée par le Cabinet Branchet a été analysée. Les critères étudiés comprenaient le type de complication ayant entraîné une procédure juridique, les éléments du dossier médical sur lesquels était basée l’expertise et la condamnation retenue.

Résultats

Cent quinze dossiers ont été analysés, avec une répartition homogène pour le genre et un âge moyen de 47 ans. Trente-huit pour cent étaient opérés dans le cadre d’un AT/MP. Les complications identifiées comprenaient celles liées à l’anesthésie (accidents vasculaires, accidents d’intubation, complication du BIS), les complications neurologiques périphériques 11 %, les complications infectieuses 11 %, les complications vasculaires 3 %, les raideurs douloureuses 23 %, et les phénomènes douloureux inexpliqués 17 %. La juridiction auprès de laquelle a été formulé le recours était la Cour de Conciliation et d’Indemnisation pour 54 %, les juridictions civiles telles que le TGI pour 42 %, et un recours aux assureurs à l’amiable pour 4 % des cas.

Seulement 10 % des dossiers comprenaient une information spécifique à l’arthroscopie de l’épaule.

Conclusion

La fréquence des plaintes pour évolution longue et résultats jugés insatisfaisants révèle qu’une information préopératoire trop optimiste peut être inadaptée.

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Vol 104 - N° 8S

P. S107 - décembre 2018 Retour au numéro
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