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Responsabilité professionnelle médicale en dermatologie - 15/01/19

Doi : 10.1016/j.annder.2018.09.382 
A.-M. Josep 1, F. Fuz 2, , C. Martin-Fumadó 1, J. Benet-Travé 1

Chaire de responsabilité professionnelle et médecine légale

1 Service de responsabilité professionnelle, Collège des médecins de Barcelone, Espagne 
2 Risk management services, international department, société hospitalière d’assurances mutuelles (SHAM), Lyon, France 

Auteur correspondant.

Résumé

Introduction

La sécurité clinique et la responsabilité professionnelle médicale sont des préoccupations majeures dans la pratique de la médecine. Une grande variété de situations cliniques donne lieu à des demandes de réclamations en dermatologie ; cependant, beaucoup concernent la prise en charge des mélanomes. L’analyse des sinistres, dans ce domaine, doit permettre, en apprenant l’erreur médicale, de prévenir de nouveaux accidents et par conséquent de nouvelles réclamations. Pour cela, il est nécessaire de bien connaître ces réclamations, leur type, leur caractéristique et leur fréquence.

Matériel et méthodes

Toutes les réclamations existantes dans le registre du service de la responsabilité professionnelle du Conseil des associations médicales de Catalogne pendant la période de 1986 à 2017 ont été analysées.

Résultats

Au cours de la période analysée, 9402 plaintes ont été enregistrées, dont 119 (1,3 %) correspondaient à la dermatologie (moyenne de 3,7/an). La tendance globale des réclamations était statistiquement significative (R2=0,25, p=0,03). Dans le cas de la dermatologie, la tendance était très similaire (R2=0,220, p=0,007).

Les principales causes de réclamations étaient des brûlures secondaires au traitement (n=33, 27,7 %), une erreur de diagnostic/erreur de prise en charge du mélanome (n=21, 17,6 %), une erreur du traitement cosmétique (n=16, 13,45 %), le mauvais suivi du carcinome non-mélanome (n=15, 12,6 %), une erreur dans la prescription du traitement (n=9, 7,6 %) et un mauvais résultat esthétique (n=8, 6,7 %).

Au cours de la période 2000–2017 (n=89), la procédure a été civile (30,3 %), pénale (20,2 %) et ou encore extrajudiciaire (46,1 %). La responsabilité concernait la pratique dans 26 cas (29,2 %). Dans la sphère civile, 44,4 % des responsabilités ont été constatées, 22 % dans le champ extrajudiciaire et 16,7 % dans les affaires pénales (3 affaires, 1 peine et 2 accords avant la condamnation). L’indemnisation moyenne était de 27 704 euros (DE 25 390 euros).

Discussion

La dermatologie est une spécialité à faible risque (1,3 % des réclamations totales), sa tendance étant similaire à l’ensemble des réclamations observées. Dans près de la moitié des cas, le point de départ est extrajudiciaire, une voie présentant des avantages pour les deux parties au conflit et seulement 20 % des affaires sont initiées par le droit pénal.

Conclusion

Pour améliorer la sécurité clinique et par conséquent diminuer la sinistralité dans la discipline, la prévention des brûlures post-traitement et l’intervention médicale liée au mélanome malin doivent être sécurisées.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Dermatologie, Responsabilité professionnelle


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Vol 145 - N° 12S

P. S248 - décembre 2018 Retour au numéro
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