Sur notre hôpital la traçabilité sanitaire des DMI est dématérialisée, avec étiquetage code-barres (CB) préalable, depuis leur réception jusqu’à leur pose. La pharmacie transmet mensuellement ces données au département de l’information médicale (DIM) pour les DMI hors-GHS, afin de compléter les données saisies par les unités de soins dans le logiciel de codification des actes utilisé pour leur remboursement par la CNAM (traçabilité financière). Notre objectif est d’évaluer l’impact de la traçabilité sanitaire sur les recettes et dépenses de DMI hors-GHS (objectif principal) et d’identifier les catégories d’implants faisant l’objet de disparité de traçabilité entre ces 2 circuits (objectif secondaire).

Matériels et méthode Les données des circuits de traçabilité sanitaire et financière (avant et après intégration des données transmises par la Pharmacie) ont été extraites sur la période du 01/12/16 au 31/01/17.

Nous avons évalué (1) le nombre et le montant des DMI hors-GHS qui n’auraient pu être déclarés à la CNAM sans le registre sanitaire pharmaceutique et estimé les recettes générées par leur remboursement (marge sur le différentiel du prix CEPS/prix d’achat). En parallèle ont été (2) analysées les discordances de saisie des unités de soins entre ces 2 circuits selon les catégories de DMI Hors-GHS.

Résultats et discussion Impact de la traçabilité sanitaire sur le remboursement des dépenses de DMI engagées : Sur les 2 mois de l’étude, 41 % des références (644 sur 1599 DMI) de DMI hors-GHS n’auraient pas été transmises pour remboursement sans le registre des données de traçabilité sanitaire. Ces DMI non tracés financièrement, d’un prix d’achat total de 145 570 €, ont représenté 46 % du montant total envoyé à la CNAM pour remboursement. Ceux-ci ont permis de générer 3485 € de recette après remboursement.

Discordance des traçabilités sanitaire et financière : concernant les DMI hors-GHS non renseignés dans le logiciel de codification des actes mais présents dans le registre sanitaire, il s’agit essentiellement d’emboles vasculaires métalliques (51 %) et d’implants orthopédiques (prothèse de hanche, rachis et ciments osseux) (20 %). Ces défauts de renseignement s’expliquent respectivement par le nombre important d’implants posés (>10DMI) lors d’une intervention, et par la difficulté d’identification par les soignants des DMI facturables hors-GHS (contrairement à la présence d’étiquettes CB apposées par la pharmacie sur les DMI à traçabilité sanitaire).

Ces données mettent en évidence l’intérêt financier d’un circuit sanitaire structuré. L’identification par réétiquetage des DMI permet une bonne identification par les services de soins des DM à traçabilité sanitaire obligatoire. Cependant concernant la traçabilité purement financière des DMI Hors-GHS, ce travail met en évidence un manque d’information des services de soins sur le statut « T2A » de certains implants et donc leur difficulté à les identifiés.

Cette étude souligne également l’intérêt d’un guichet unique de saisie des données sanitaire et financière, ainsi que l’importance d’une collaboration efficace entre pharmacie et DIM.