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Disparités des coûts de remboursement des six premières affections de longue durée entre les caisses de remboursement dans le cadre de l’Assurance maladie obligatoire au Maroc - 19/04/19

Doi : 10.1016/j.respe.2019.03.042 
A. Cheikh a, d, , H. Mouhdi b, M. Ajaja a, H. Attjiou c, I. Bennani c, M. Zerhouni d, H. Mefetah e, M. Bouatia c
a Université Abulcasis des sciences de santé, hôpital Cheikh Zaid, Rabat, Maroc 
b Agence nationale de l’assurance maladie, étude économiques et actuarielles, Rabat, Maroc 
c Université Mohammed V, faculté de médecine et de pharmacie, Rabat, Maroc 
d Réseau des économistes et des systèmes de santé du Maghreb, médicaments et produits de santé, Rabat, Maroc 
e Centre hospitalier universitaire Ibn Sina, hôpital d’enfants, Rabat, Maroc 

Auteur correspondant.

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Résumé

Introduction

Les différences entre le panier de soins et les taux de remboursement entre les caisses d’assurance maladie peuvent générer des disparités dans les montants de prise en charge et les tickets modérateurs supportés par les assurés. La situation se complique lorsque le niveau socio-économique des assurés est faible et lorsque ces derniers souffrent d’une affection de longue durée (ALD). L’objectif de ce travail est d’étudier l’évolution du montant remboursé par ALD et par caisse d’assurance maladie dans le cadre du régime de l’assurance maladie obligatoire (AMO) au Maroc. Les deux caisses concernées sont la caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) qui gèrent les assurés du secteur public et la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) qui gèrent les assurés du secteur privé.

Méthodes

Nous avons calculé le coût unitaire de chacune des six premières ALD en termes de nombre d’assurés et des dépenses qui y sont liées à savoir, l’insuffisance rénale chronique stade terminal (IRCT), les tumeurs malignes (TM), le diabète insulino-dépendant et non insulino-dépendant (DID/DNID), l’hypertension artérielle sévère (HTA), les affections malignes du tissu lymphatique ou hématopoïétique (AMTLH) et les maladies chroniques actives du foie (hépatites B et C) entre 2008 et 2016. Les données ont été collectées à partir des données des caisses d’assurance maladie et de l’agence nationale de l’assurance maladie.

Résultats

Le coût par assuré diffère significativement d’une affection à l’autre. En 2016, pour le DID/DNID, Il était de 352€ pour la CNSS et 482€ pour la CNOPS ; en revanche, pour les tumeurs malignes, le montant remboursé était de 9948€ pour la CNSS et 11 883 pour la CNOPS. Les montants remboursés par les deux caisses se sont nettement rapprochés en 2016, ils étaient de 1,19 pour l’IRCT, 1,13 pour les tumeurs malignes, 1,10 pour l’HTA, 1,37 pour le DID/DNID, 1,40 pour les AMTLH et 1,40 pour les hépatites (montant remboursé par assuré par la CNOPS/montant remboursé par assuré par la CNSS). Ce rapport était trop élevé en 2008, il était de 5,15 pour l’IRCT, 4,58 pour les TM, 4,43 pour l’HTA, 5,26 pour le DID/DNID, 3,69 pour les AMTLH et 2,37 pour les hépatites. Ce rapprochement est principalement le résultat de l’amélioration des taux de remboursement des ALD par la CNSS, ils sont passé de 70 % à 95 % pour la plus part des ALD et aussi de la baisse des prix des médicaments suite à la réforme de la réglementation de la fixation des prix des médicaments au Maroc.

Conclusion

L’amélioration des taux de remboursement des ALD par la CNSS a permis d’augmenter les montants remboursés aux assurés pour les six ALD les plus importantes et de réduire le ticket modérateur pour les assurés et par conséquent assurer une meilleure accessibilité aux soins et une équité entre les assurés des deux secteurs public et privé. Ce principe est l’un des principes fondamentaux de l’assurance maladie obligatoire.

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Mots-clés : Assurance maladie obligatoire, Disparités, Affection de longue durée, Dépenses, Caisses


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