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Pertinence économique de la chirurgie ambulatoire - 28/06/19

Economic relevance of outpatient surgery

Doi : 10.1016/S0001-4079(19)30980-X 
Michel Huguier, Gérard Milhaud, Renaud Denoix de Saint Marc : (Rapporteurs)
 Membre de l’Académie nationale de médecine. 

Au nom de la Commission VIII

Membres de la Commission:

Renaud Denoix de Saint Marc, Gérard Dubois, Christian Géraut, Jean-Paul Giroud, Michel Huguier, Gérard Milhaud : (Président), Guy Nicolas, Claude Rossignol, Jean-Paul Tillement

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RÉSUMÉ

L’Académie nationale de médecine, depuis plus de dix ans, considère la chirurgie ambulatoire avec un grand intérêt. Les estimations des économies qu’elle permettrait varient de 0,5 milliard à 6 milliards. Cela s’explique par l’absence d’études fondées sur des comparaisons factuelles bien établies. De plus, les estimations reposent, en partie, sur des comparaisons internationales qui sont biaisées par l’absence de définition claire et concrète de cette « chirurgie ». Les tarifications en France sont d’une remarquable complexité. Schématiquement, 1) les coûts pour le malade, pris en charge par l’assurance maladie et par les assurances complémentaires, sont basés sur la notion de prix de journée et sont en faveur de la chirurgie ambulatoire par rapport à la chirurgie conventionnelle ; 2) les coûts pour les établissements hospitaliers sont, pour l’essentiel, le ratio entre les allocations versées par l’assurance maladie qui reposent sur la tarification à l’activité (T2A) et ses dépenses, principalement salariales ; 3) le coût pour l’assurance maladie est celui qu’elle fixe elle-même pour chaque activité médicale (T2A) au sein de l’enveloppe globale de l’Objectif national des dépenses de santé (ONDAM), mais qui n’est pas un crédit budgétaire limitatif. L’Académie nationale de médecine, sans remettre en cause le bénéfice pour le patient de cette alternative à la chirurgie traditionnelle, insiste sur la nécessité de réaliser en France des études comparatives avec la chirurgie conventionnelle portant sur les coûts réels, directs et dérivés en s’appuyant sur une comptabilité analytique. L’analyse porterait sur des actes et des groupes de malades similaires. Par ailleurs, les propositions qu’elle avait faites pour une réforme de l’assurance maladie gardent toute leur valeur.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

SUMMARY

For many years, the National Academy of Medicine has considered outpatient surgery with great interest ; latest estimates suggest that it can achieve savings between 0.5 to 6 billion euros annually. It is however difficult to establish how these savings are relevant compare to other forms of surgery due to the lack of factual data. Additionally, such estimates are partly based on international studies whose scope is rather unclear. Tariffs in France for outpatient surgery are rather complex: Patient’s fees, taken care by the National Health Insurance and any additional medical cover, are calculated on a daily tariff and certainly favor outpatient surgery to more conventional surgery. Hospital costs are primarily a function of the refunds received from the National health Insurance and minus any additional operating expenses — the latter being mainly salaries. As for the costs to the National Health Insurance, it is the cost that it has set for each medical activity (commonly referred as ‘T2A’ which means for Tariff per activity). Those costs are set within the overall budget of ONDAM (the National Goal of Health Insurance). The National Academy of Medicine is not questioning the benefits that Outpatient Surgery may bring to the patient. It would however like to recommend that more studies get conducted in France so as to better understand how it compares to conventional surgery. One would want to assess the direct and indirect costs of both surgery types and would look at similar patient groups, receiving similar treatments, in order to establish a more balanced view. The French National Academy would like to remind the recommendations that were put forward in 2001. That said, the recommendations made then for the National Health Insurance certainly remains relevant.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots-clés : Chirurgie Ambulatoire, Coûts

Key-words : Outpatient Surger, Cost Analysis


Plan


 Un rapport exprime une prise de position officielle de l’Académie. L’Académie, saisie dans sa séance du mardi 10 mars 2015, a adopté le texte de ce rapport avec 43 voix pour, 13 voix contre et 20 abstentions.
Les membres de la Commission déclarent ne pas avoir de liens d’intérêt en relation avec le contenu de ce rapport.
Des annexes figurent dans le Bulletin en ligne.


© 2015  l’Académie nationale de médecine. Publié par Elsevier Masson SAS. Tous droits réservés.
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Vol 199 - N° 2-3

P. 371-379 - février 2015 Retour au numéro
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