Certaines propriétés toxiques incitent le législateur à identifier et étiqueter les nanoparticules de manière spécifique. Cette approche répond à l’esprit du règlement REACH qui ambitionne de n’offrir au consommateur que des produits connus pour les risques qu’ils entraînent pour la santé de l’homme et la préservation de l’environnement. Cette ambition doit cependant tenir compte d’un contingent environnemental majoritaire de nanoparticules naturelles ; elle doit également prendre en compte que dans tout mélange de particules on ne peut exclure la présence d’une fraction de taille nanométrique du fait des lois de distribution statistique. Par ailleurs si certaines propriétés toxiques sont communes aux nanoparticules comme agents de stress oxydatif, ces propriétés ne sont pas uniquement dues à la taille des particules mais aussi à leur forme, à leur état de surface et à leur composition. Il paraît donc souhaitable de traiter le problème de la toxicité des nanoparticules de manière spécifique à chaque substance ou groupe de substances en introduisant dans leur évaluation d’impact une clause particulière dans le cas de la préparation intentionnelle de ces substances à l’état nanoparticulaire. Les modalités de concentratiol dilution et la durabilité des nanoparticules dans le milieu, notamment dans les eaux et les boues résiduaires, mises en évidence dans le cas de l’argent et de l’oxyde de titane suggèrent que le comportement des nanoparticules dans l’environnement doit être surveillé.

In view of the toxic properties of nanoparticles, the authorities require them to be specifically identified and labeled. This is in keeping with the spirit of the REACH legislation, which aims to protect consumers from products with inadequately documented risks for human health and the environment. However, the presence of natural nanoparticles in the environment must also be taken into account, together with the fact that, in any mixture of particles, the presence of a fraction of nanometer-sized particles cannot be ruled out, owing to the laws of statistical distribution. Moreover, while all toxic nanoparticles generate oxidative stress, their properties are not due solely to their size but also to their shape, surface texture and composition. Thus, nanoparticle toxicity should be considered specifically for each substance or group of substances, and the notion of intentional manufacture of nano-sized particles should be included in the impact assessment. The conditions of nanoparticle concentrationl dilution and persistence, especially in water and sewage sludge, exemplified by silver and titanium oxide, suggest that nanoparticle behavior in the environment should be monitored.