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Accès précoce des patients aux technologies de santé : faut-il innover en vue d’une prise en charge précoce ? - 03/03/20

Doi : 10.1016/j.therap.2019.11.004 
Isabelle Adenot a, Dorothée Camus b, , Anne-Aurélie Epis de Fleurian b, Diane Tassy c
a HAS, 93210 Saint-Denis, France 
b SNITEM, 92400 Courbevoie, France 
c Ministère des Solidarités et de la Santé, 75350 Paris, France 

Auteur correspondant. SNITEM, 35 rue Louis Blanc, 92400 Courbevoie, FranceSNITEM35, rue Louis BlancCourbevoie92400France

les participants à la table ronde 'Technologies de santé' des Ateliers de Giens XXXV

Sandrine Bourguignon d, Nathalie Chabin e, Pierre-Yves Chambrin f, Dominique Costagliola g, Laure Huot h, Anne-Sophie Joly i, Guirec Le Lous j, Nicolas Martelli k, David Orlikowski l, Vincent Petit m, Cyril Puc n, Christophe Roussel o, Fanny Wilquin-Bequet p
d PAST Conservatoire national arts et métiers, 75003 Paris, France 
e Mauna Kea Technologies, 75010 Paris, France 
f AGEPS-AP–HP, 75005 Paris, France 
g Sorbonne université, Inserm, institut Pierre-Louis d’épidémiologie et de santé publique, 75013 Paris, France 
h Hospices civils de Lyon, 69002 Lyon, France 
i Collectif national des associations d’obèses, 92800 Puteaux, France 
j URGO, 75016 Paris, France 
k Hôpital européen Georges-Pompidou, 75015 Paris, France 
l Hôpital Raymond-Poincaré, 92380 Garches, France 
m Metafora Biosystems, 75014 Paris, France 
n Pneumrx, EC4M 7RD, Londres, Royaume-Uni 
o Edwards Lifesciences, 78000 Guyancourt, France 
p Medtronic France, 92513 Boulogne-Billancourt, France 


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Résumé

La question de l’accès précoce des patients aux technologies de santé innovantes se pose dès lors que l’on considère qu’à partir d’un certain niveau présumé d’efficacité ou d’efficience, attendre une prise en charge de droit commun constituerait une perte de chance pour les patients ou pour la collectivité. C’est sur ce postulat que la table ronde a fondé ses réflexions. L’accès précoce est entendu comme le financement d’une technologie entrant dans ce champ et disposant du marquage CE mais ne bénéficiant pas encore d’une prise en charge dite « de droit commun ». Plusieurs dispositifs d’accès précoce existent en France (forfait innovation, prise en charge précoce, prise en charge dérogatoire, référentiel des actes innovants hors nomenclatures de biologie médicale et d’anatomopathologie [RIHN]). Cette table ronde a été l’occasion d’en dresser une cartographie, élargie à des dispositifs non dédiés à l’accès précoce mais pouvant néanmoins permettre à certains patients d’accéder à des technologies non prises en charge dans le droit commun (Article 51, expérimentations de télémédecine pour l’amélioration des parcours en santé [ETAPES], appels à projets Direction générale de l’offre de soins [DGOS], dispositifs locaux). Cet exercice constitue une première étape qu’il conviendrait d’approfondir et de compléter par la diffusion de supports de communications communs et à destination de tous, y compris des patients. Les dispositifs existants sont en effet encore mal connus. Il faudra également s’interroger sur l’opportunité de faire évoluer ces dispositifs pour qu’ils s’adaptent aux nouvelles exigences européennes. Plus généralement, les dispositifs d’accès précoce doivent être intégrés dans un écosystème propice à garantir leur pertinence : prise en compte des actes associés aux dispositifs médicaux bénéficiant d’un accès précoce ; délais courts d’instruction ; information des patients. Enfin, la table ronde propose la création d’un nouveau dispositif d’accès précoce, complémentaire de ceux qui existent et qui se situerait, après le marquage CE, entre le forfait innovation et le droit commun : PRESTO (Prise En charge Sécurisée et Temporaire de technologies innOvantes).

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Accès précoce, Innovation, Évaluation, Dispositif médical, Technologie de santé, Financement


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Vol 75 - N° 1

P. 57-69 - janvier 2020 Retour au numéro
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  • Telemonitoring and experimentation in telemedicine for the improvement of healthcare pathways (ETAPES program). Sustainability beyond 2021: What type of organisational model and funding should be used?
  • Yann Le Douarin, Yannick Traversino, Armelle Graciet, Anne Josseran, The participants of Giens XXXV Round Table Health, economy, Anne Briac Bili, Lucile Blaise, Gilles Chatellier, Hélène Coulonjou, Cécile Delval, Bruno Detournay, Isabelle Durand Zaleski, Jérémie Forest, Nejma Saidani, Julie Vandenbergue
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  • Early patient access to health technologies: Is innovation needed for early management?
  • Isabelle Adenot, Dorothée Camus, Anne-Aurélie Épis de Fleurian, Diane Tassy, the participants of Giens XXXV Round Table 'Health technologies', Sandrine Bourguignon, Nathalie Chabin, Pierre-Yves Chambrin, Dominique Costagliola, Laure Huot, Anne-Sophie Joly, Guirec Le Lous, Nicolas Martelli, David Orlikowski, Vincent Petit, Cyril Puc, Christophe Roussel, Fanny Wilquin-Bequet

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