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Causes de plaintes après arthroplastie totale primaire de hanche en France : données assurantielles de 240 expertises de 2014 à 2017 - 28/05/24

Reasons for malpractice claims after primary total hip arthroplasty in France: Insurance data from 240 claims from 2014 to 2017

Doi : 10.1016/j.rcot.2024.04.004 
Frédéric Sailhan 1, 2, , Pierre-Alban Bouché 2, Christian Delaunay 3, Moussa Hamadouche 2, Romain Chatellard 4
1 Clinique Arago, Groupe Almaviva, 187A, rue Raymond-Losserand, 75014 Paris, France 
2 Hôpital Cochin, 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques, 75014 Paris, France 
3 Cabinet Branchet, 35, avenue du Granier, Meylan 38240, France 
4 Clinique chirurgicale du Libournais, 119, rue de la Marne, 33500 Libourne, France 

Frédéric Sailhan, Clinique Arago, Groupe Almaviva, 187A, rue Raymond-Losserand, 75014 Paris, France.Clinique Arago, Groupe Almaviva187A, rue Raymond-LosserandParis75014France

Résumé

Introduction

L’arthroplastie totale de la hanche (ATH) est l’une des interventions orthopédique les plus pratiquées et les chirurgiens orthopédistes sont parmi les plus fréquemment mis en cause par leurs patients en expertise. L’identification des causes principales de plaintes dans les suites d’une ATH est un préalable indispensable à la réduction de la fréquence des mises en cause. La qualité de l’information donnée avant l’intervention par le praticien concernant les risques encourus est un facteur important pour atteindre cet objectif. Peu de données spécifiquement dédiées à l’ATH sont accessibles en France, aussi nous avons mené une étude rétrospective afin de : 1) savoir si résultat de l’expertise était en partie corrélé à une information préalable de bonne qualité et correctement tracée dans le dossier. 2) identifier les causes les plus fréquentes de plaintes après une ATH de première intention.

Hypothèse

La qualité de l’information délivrée par le praticien déterminait en partie le résultat de l’expertise.

Matériel et méthode

Cette étude rétrospective a été menée avec les données du cabinet Branchet à partir des dossiers de plaintes après une ATH sur la période 2014–2017. Au total 240 dossiers complets ont été collectés (125 femmes et 115 hommes). Les données suivantes ont été analysées : le type de procédure, le motif principal de la plainte (les complications), le résultat favorable ou défavorable de l’expertise, la qualité de l’information préalable donnée par le praticien, les montants des indemnisations versées et les montants engagés, la responsabilité du praticien. Nous avons recherché l’existence d’une relation statistique entre la qualité de l’information donnée et la responsabilité du praticien.

Résultats

L’infection du site opératoire et un déficit neurologique étaient les deux premières causes de plainte. Parmi les 240 dossiers, 106 (44,2 %) procédures ont été traitées en CCI (Commission de conciliation et d’indemnisation), 95 (39,6 %) en référé et 39 (16,2 %) en procédure amiable. Une part de responsabilité du praticien a été retenue dans 40 dossiers (16,7 %). L’information préalable délivrée par le praticien était jugée perfectible ou mauvaise dans 119 (49,6 %) dossiers et bonne dans 121 (50,4 %) dossiers. Le montant moyen des indemnisations était de 30 940 € (0 € à 198 100 €). Dans 27/40 (67,5 %) des dossiers pour lesquelles une responsabilité du praticien était retenue, la qualité de l’information était qualifiée de mauvaise ou perfectible : 26/40 (65 %) de ces dossiers ont été traités en procédure amiable. Lorsque la qualité de l’information préalable était mauvaise il y avait un risque statistiquement significatif que la responsabilité du praticien soit engagée (7,5 % vs 25 %) (p=0,003).

Discussion

Cette étude permet de lister les principales complications à l’origine d’une plainte après une arthroplastie totale de la hanche (infection, complications neurologiques et inégalité de longueur). L’identification de ses principales causes de litige doit permettre aux praticiens de délivrer une meilleure information préalable avec pour objectif de réduire la fréquence des mises en causes ou à défaut de limiter la responsabilité du praticien, ce travail ayant montré qu’il existait un lien entre la qualité de l’information et le résultat de l’expertise.

Niveau de preuve

IV ; étude rétrospective.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Summary

Introduction

Total hip arthroplasty (THA) is one of the most frequent orthopedic surgery procedures, and orthopedic surgeons are among the most frequently accused of malpractice by their patients. Identifying the main reasons for malpractice claims after THA is a prior condition to reducing their frequency. The quality of the preoperative risk information given to the patient by the surgeon is crucial for these purposes. Data specific to THA are sparse in France, and we therefore conducted a retrospective study 1) to determine whether the outcome of medico-legal expert appraisal correlated with the quality and traceability of preoperative information, and 2) to identify the most frequent grounds for complaint after primary THA.

Hypothesis

The quality of patient information partly determines expert appraisal.

Material and method

A retrospective study was conducted based on data from the Branchet medical professional insurance agency for malpractice claims following THA over the period 2014–2017, with 240 complete files, for 125 women and 115 men. Data comprised : type of procedure, main grounds of complaint (complications), positive or negative expert appraisal, quality of preoperative patient information, amounts of compensation accorded and fees paid, and the practitioner's liability. We assessed correlations between information quality and liability.

Results

Surgical site infection and neurologic deficit were the two main grounds for malpractice claims. In the 240 files, cases for 106 operations (44.2%) were submitted to arbitration, 95 (39.6%) were brought to court, and 39 (16.2%) were settled out of court. The practitioner was held at least partly liable in 40 files (16.7%). Information to the patient was deemed imperfect or poor for 119 files (49.6%) and good in 121 (50.4%). Mean compensation was € 30,940 (range, € 0 to € 198,100). In 27 of the 40 cases of liability (67.5%), the information to the patient was deemed imperfect or poor. Twenty-six of the 40 cases (65%) were settled out of court. In case of poor information, there was a significant risk for the practitioner to be held liable: 7.5% vs 25% (p=0.003).

Discussion

The present study listed the main complications underlying malpractice claims after THA: infection, neurologic complications, and limb-length discrepancy. This should enable practitioners to improve patient information so as to reduce the rate of malpractice claims or at least decrease the practitioner's liability, as the study found a correlation between information quality and expert appraisal.

Level of evidence

IV; retrospective study.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Arthroplastie totale de hanche, Complications, Infection du site opératoire, Plainte, Litige, Information

Keywords : Total hip arthroplasty, Complications, Surgical site infection, Malpractice claim, Litigation, Patient information


Plan


 Ne pas utiliser, pour citation, la référence française de cet article, mais celle de l’article original paru dans Orthopaedics & Traumatology: Surgery & Research, en utilisant le DOI ci-dessus.


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Vol 110 - N° 4

P. 670-679 - juin 2024 Retour au numéro
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