En France le cadre règlementaire relatif au suivi post professionnel (SPP) a connu de nombreuses évolutions. Instauré en 1985, renforcé en 1993 par des articles réglementaires mis en application en 1998 fixant les modalités de surveillance post exposition pour 13 agents cancérogènes, le texte a finalement été abrogé en 2022. Il laisse aujourd’hui plus de latitude au médecin conseil et au médecin du travail pour définir les modalités du suivi. Ces modifications réglementaires [1 Code de la sécurité sociale, article D461-23 (institué par le Décret n° 2022-696 du 26 avril 2022 relatif à la surveillance médicale post-professionnelle des salariés ayant été exposés à certains facteurs de risques professionnels).

Cliquez ici pour aller à la section Références] ont enfin élargi la liste des expositions concernées (agents CMR et à risque de pneumoconiose, rayonnements ionisants). De plus, le dispositif prévoit que les Centres Régionaux de Pathologie Professionnelle et Environnementale soient sollicités pour fixer les modalités de suivi [2 CNAM, circulaire CIR-4/2023.

Cliquez ici pour aller à la section Références] . Ces évolutions suscitent des attentes de la part des travailleurs et de leurs représentants, mais aussi de nombreuses interrogations chez les praticiens sur la conduite à tenir hors recommandations labelisées. En effet, les seules recommandations labellisées de SPP existantes à ce jour pour un risque cancérogène concernent les poussières de bois et les cancérogènes urothéliaux. Les recommandations concernant l’amiante, et plus récemment la silice, ont été construites pour le dépistage des pneumoconioses. Il n’y a en revanche pas de recommandation concernant les expositions à des agents classés cancérogènes de longue date (Radiations ionisante, Monochlorure de vinyle, oxyde d’éthylène, …), ou plus récemment (ex. : trichloroéthylène). Le manque de recommandation peut ainsi conduire à des préconisations d’examens complémentaires individu-dépendantes, et parfois peu pertinentes et pourrait exposer à un risque juridique. L’HAS retient 6 critères pour le dépistage de toute maladie dont le cancer : 1) Maladie détectable précocement ; 2) Examen de dépistage adapté disponible ; 3) Traitements efficaces et accessibles ; 4) Personnes à risque facilement identifiables ; 5) Le dépistage doit diminuer la mortalité ; 6) et présenter plus d’avantages que d’inconvénients. Nous proposons d’appliquer ces critères au cas du cancer du rein et à l’exposition au trichloroéthylène. Nous montrons aussi qu’il n’est pas pertinent de proposer systématiquement des examens de dépistage. Cette méthode pourrait être généralisée à d’autres agents cancérogènes pour lesquels aucune recommandation spécifique de surveillance post-exposition n’a été établie. Cependant, pour certains sites de cancer le recours à des conférences d’experts semble inévitable.