La matérialité d’une alcoolisation repose sur une procédure en deux temps : dépistage et vérification par mesure dans l’air expiré. Le contentieux des dépistages et de la mesure de l’alcoolémie porte sur la qualité et la traçabilité de la réalisation des mesures ainsi que sur la précision des résultats. Les limites de fiabilité des techniques de dépistage et de mesure permettent la contestation du justiciable et imposent au juge des moyens de preuve moins techniques. Le juge peut recourir à tout moyen de preuve, notamment les données de l’examen médical, pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu d’après son intime conviction. La jurisprudence de la Cour de cassation illustre l’exigence de précision et de professionnalisme qui doit être celle du médecin ou de l’interne lors de l’examen clinique d’un mis en cause ou d’une victime.

The materiality of alcohol intoxication is based on a two-step procedure: screening and verification by measurement in exhaled air. Proceedings about screening and measurement of alcohol concern quality and traceability of the realization of measures, and accuracy of the results. The limits of the reliability of detection techniques and measurement allow the lawsuit for the litigant, and the judge needs less technical evidences. The judge may resort to any form of evidence, including data from the medical examination to rule on the defendant’s guilt, from his conscience. The jurisprudence of the Cour de cassation illustrates the need for precision and professionalism of doctors during the clinical examination of an offender or a victim.