Cette étude sur la responsabilité médicolégale des chirurgiens a été menée à partir de l'analyse rétrospective de dossiers clos impliquant des sociétaires chirurgiens du Sou Médical. Au total, les 122 dossiers de dommages corporels en chirurgie que le Sou Médical a clos durant l'année 1998 ont été étudiés ; 32 % des dossiers de cette série qui avaient fait l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire ont été reconnus fautifs ; leur coût total a dépassé 7 millions de francs. L'analyse de ces dossiers a montré que la majorité des accidents à l'origine d'un contentieux auraient pu être évités.

This study on surgeons' medical-legal responsibility was based on a retrospective analysis of closed files involving surgeons insured by Le Sou Médical. A total of 122 files of bodily injury settled during 1998 were studied; 32% of the files in this series which had been settled in or out of court were found to be at fault; the total cost was over 7 million francs. The analysis of these files has shown that the majority of accidents resulting in legal proceedings could have been avoided.