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Affections neurologiques et aptitude à la conduite automobile - 12/02/14

Doi : 10.1016/j.praneu.2013.12.012 
R. Bouvet a, b, , A. Baert a, M. Le Gueut a, b
a Service de médecine légale, CHU de Rennes, 2, rue Henri-Le-Guilloux, 35033 Rennes cedex 9, France 
b Faculté de médecine, université de Rennes-1, 2, avenue du Professeur-Léon-Bernard, 35043 Rennes cedex, France 

Auteur correspondant : Service de médecine légale, CHU de Rennes, 2, rue Henri-Le-Guilloux, 35033 Rennes cedex 9, France.

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Résumé

La conduite d’un véhicule automobile suppose l’absence de maladie pouvant perturber la capacité à effectuer efficacement toutes les manœuvres pouvant prévenir les accidents. Pour certains types de véhicules et certaines professions, un contrôle médical régulier est assuré par des médecins agréés. Ils peuvent proposer au préfet du département une aptitude plus ou moins limitée dans le temps, ou une inaptitude temporaire ou définitive. Le contrôle médical concerne aussi réglementairement tous les conducteurs qui souffrent d’une affection pouvant mettre en cause leur capacité à conduire. Les pathologies que diagnostiquent et traitent les neurologues sont souvent associées à cette question. Il existe pour appuyer la décision des médecins agréés une liste d’affections et de recommandations. Nous présentons le dispositif du contrôle médical de l’aptitude à la conduite automobile en vigueur depuis le 1er septembre 2012, les obligations des médecins et des patients. Nous détaillons les recommandations relatives aux pathologies neurologiques, et soulignons le rôle essentiel de conseil que joue le neurologue consultant.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Summary

Driving a motor vehicle requires the driver to be free of any disease, which can hinder the ability to effectively perform all maneuvers needed to prevent accidents. In France, specially certified physicians thus perform regular check-ups for certain types of vehicles and for specified occupations. These certified physicians determine whether a person's ability to drive is limited in time, and also identify the presence of any temporary or permanent disability. The results of the physician's evaluation are sent to the public authority issuing the driving license. An evaluation of medical aptitude is also required of all drivers who have a disease that could affect their ability to drive. This aspect often involves neurological diseases. A list of diseases and recommendations are available to help the certified physicians make their decisions. We present the regulatory framework applicable in France since September 1st, 2012, detailing the obligations of physicians and patients. We point out the recommendations concerning neurological diseases, presenting the conditions that drivers must meet for each group of diseases. For instance, for epilepsy the conditions and duration of the driving license depend on the number and duration of seizures. The neurologist thus plays a key role in this regulatory process.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Conduite automobile, Réglementation, Aptitude, Prévention, Permis de conduire

Keywords : Driving, Legislation, Aptitude, Prevention, Driving license


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Vol 5 - N° 1

P. 27-31 - février 2014 Retour au numéro
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