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Sinistralité de la chirurgie ambulatoire en France : données SHAM - 30/08/14

Doi : 10.1016/j.annfar.2014.07.396 
A. Theissen 1, , F. Fuz 2, A. Follet 3, M. Bouregba 1, T. Lascar 4, J. Jobard 1, P. Albaladejo 5, M. Raucoules-Aimé 6, M. Carles 6, M. Beaussier 7, P. Niccolai 8
1 DAR, CH Princesse Grace, Monaco, Monaco 
2 Pôle services 
3 Systèmes d’information, SHAM, Lyon, France 
4 Chirurgie orthopédique, CHPG, Monaco, Monaco 
5 DAR, CHU, Grenoble 
6 DAR, CHU, Nice 
7 DAR, CHU Saint-Antoine, Paris, France 
8 UCA, CH Princesse Grace, Monaco, Monaco 

Auteur correspondant.

Résumé

Introduction

La sinistralité liée à la pratique de la chirurgie ambulatoire (CAMB) est encore mal précisée, alors que l’implication de l’anesthésiste réanimateur est au premier plan dans son organisation et sa réalisation. De fait, sa connaissance dans ce contexte doit aider à améliorer cette prise en charge. SHAM est le premier assureur en responsabilité civile médicale en France (50 % du marché), garantissant 80 % des établissements publics, 27 % des établissements privés : c’est une source pertinente d’informations sur les complications liées à la CAMB par le biais des dommages ayant conduit à une déclaration de sinistres auprès de SHAM (encore appelée « sinistralité »).

Matériel et méthodes

Le but de l’étude est de décrire la sinistralité en CAMB par rapport à celle liée à la chirurgie non ambulatoire (CNA). Nous avons réalisé une étude rétrospective des dossiers de sinistres déclarés à SHAM sur 5ans (2007–2011). Toutes les données sont extraites de la base de données de la SHAM.

Résultats

Sur la période d’étude, parmi les 29 565 déclarations de sinistres enregistrées, 467 l’ont été pour un acte de CAMB (soit 1,5 % du total des sinistres) et 16 716 pour une CNA. Au 31/12/13, 312 dossiers sur 467 étaient clos dont 107 dossiers classés sans indemnisation, 71 avec indemnisation amiable, 111 réglés devant une CCI (Commission de conciliation et d’indemnisation) et 23 par voie judiciaire. Le montant d’indemnisation par dossier de CAMB est de 18 265 € alors qu’il est en moyenne de 31 000 € pour un dossier toute chirurgie confondue. Sur l’ensemble des 467 dossiers, les principales causes sont résumées dans le Tableau 1. L’anesthésie n’est impliquée que dans 4 dossiers : rétention d’urine (aléa thérapeutique), atteinte nerveuse (défaut de position opératoire), pneumothorax à l’extubation (par défaut de la valve du ballon) et cécité après cataracte sous péribulbaire (faute technique). Les spécialités concernées sont principalement l’ophtalmologie (n=221), l’orthopédie (n=102) et le viscéral (n=71).

Discussion

En CAMB, la sinistralité est proportionnellement moins fréquente qu’en CNA, au regard du volume global d’activité. De plus, l’analyse des dossiers nous montre que le montant moyen des indemnisations suite à la CAMB est environ deux fois inférieur à celui de la CNA. L’épidémiologie de la sinistralité en CAMB correspond aux chirurgies les plus fréquemment prises en charge dans ce contexte, et sont de ce fait différentes des complications attendues en CNA. La déclaration de sinistre reste principalement liée en CAMB à une préoccupation concernant le résultat de la chirurgie ou le risque nosocomial, la mise en cause des prises en charge anesthésiques étant plus rare. Néanmoins la connaissance de la sinistralité rapportée de ce travail doit aider à renforcer la démarche qualité en CAMB.

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Vol 33 - N° S2

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