revues des maladies respiratoires - Organe officiel de la Société de Pneumologie de Langue Française (SPLF)

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Article archivé

Revue des Maladies Respiratoires
Sous presse. Epreuves corrigées par l'auteur. Disponible en ligne depuis le mercredi 20 mars 2019
Doi : 10.1016/j.rmr.2018.07.007
Reçu le : 23 juillet 2018 ;  accepté le : 30 juillet 2018
Comment évaluer en 2019 les taux d’incapacité permanente des pathologies professionnelles pulmonaires ?
Evaluation of permanent disability levels in occupational pulmonary diseases
 

J.-C. Pairon a, , b , H. Azoury c, M. Catto d, J.-C. Dalphin e, J.-F. Gehanno f, B. Housset b, g, J.-P. L’huillier a, h, S. Serveau i, C. Straus j, k
a Service de pathologies professionnelles et de l’environnement, Institut Santé-Travail Paris-Est, CHI Créteil, 40, avenue de Verdun, 94010 Créteil, France 
b Inserm U955, faculté de médecine, université Paris-Est Créteil, 8, rue du Général-Sarrail, 94010 Créteil, France 
c ELSM, région de l’Hérault, CNAM, 34000 Montpellier, France 
d Service de réhabilitation respiratoire, 20, rue Henri-Barbusse, 59374 Loos cedex, France 
e Service de pneumologie, hôpital Jean-Minjoz, CHU de Besançon, 3, boulevard Alexandre-Fleming, 25030 Besançon, France 
f Service de médecine du travail et pathologie professionnelle, CHU Rouen, 1, rue de Germont, 76031 Rouen cedex, France 
g Service de pneumologie, CHI Créteil, 40, avenue de Verdun, 94010 Créteil, France 
h Cabinet de pneumologie, 114, avenue du Bac, 94210 La Varenne Saint-Hilaire, France 
i Mutualité sociale agricole, MSA Loire-Atlantique Vendée, 44000 Nantes, France 
j Pôle PRAGUES, département « R3S », service d’explorations fonctionnelles de la respiration, de l’exercice et de la dyspnée, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière Charles Foix, Assistance publique–Hôpitaux de Paris, 47-83, boulevard de l’Hôpital, 75013 Paris, France 
k Inserm, UMRS 1158, neurophysiologie respiratoire expérimentale et clinique, Sorbonne université, 75013 Paris, France 

Auteur correspondant.
Résumé

L’indemnisation des affections professionnelles pulmonaires nécessite l’établissement de barèmes-guides s’appuyant sur des critères standardisés et objectifs, afin d’attribuer une compensation aussi équitable que possible aux patients qui en sont atteints. Une revue des éléments nécessaires à l’instruction d’un dossier individuel a été réalisée par un groupe de travail. Il est retenu que l’exploration fonctionnelle respiratoire est l’élément-clé de l’évaluation du taux d’incapacité permanente (IP) pour l’ensemble de ces affections, à l’exception des tumeurs malignes thoraciques. Des barèmes-guides ont été élaborés pour le préjudice fonctionnel de trois types d’affections : les asthmes professionnels, les tumeurs malignes thoraciques, et les autres affections respiratoires. Des critères additionnels de majoration du taux d’IP sont également proposés afin de prendre en compte le préjudice professionnel, en particulier, la possibilité ou non de poursuite de l’activité professionnelle, au même poste ou après reclassement. Une réévaluation périodique du taux d’IP attribué initialement est préconisée pour certaines affections respiratoires, ainsi qu’au moment de la cessation définitive d’activité professionnelle.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.
Summary

Compensation for occupational pulmonary diseases requires the establishment of guidelines based on standardized and objective criteria, in order to provide compensation that is as fair as possible to patients who suffer from them. A review of the elements necessary for the examination of an individual file was carried out by a working group. It is accepted that respiratory functional exploration is the key element in assessing the level of permanent disability in all of these conditions, with the exception of thoracic malignancies. Guiding scales have been developed for the respiratory impairment of three types of conditions: occupational asthma, thoracic malignancy, and other respiratory diseases. Additional criteria for increasing the permanent disability level are also proposed in order to take into account professional prejudice, in particular the possibility or not of continuing the occupational activity, in the same job or after changing to another. For certain respiratory diseases, a periodic reassessment of the initially attributed permanent disability level is recommended as well as the initial one at the time of definitive cessation of occupational activity.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Pneumoconioses, Asthme, Cancer bronchopulmonaire, Indemnisation, Exploration fonctionnelle respiratoire, Maladie professionnelle

Keywords : Pneumoconiosis, Asthma, Lung cancer, Compensation, Pulmonary function, Occupational disease




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