En de rares occasions, la responsabilité de l’obstétricien peut être retenue en cas d’accident vasculaire cérébral (AVC) d’origine traumatique, lorsqu’il existe un ou des manquements caractérisés dans la conduite et la surveillance de l’accouchement.

En cas d’association AVC et encéphalopathie anoxo-ischémique (EAI), il peut arriver, en cas d’erreurs dans la surveillance de l’accouchement qu’une partie des séquelles, liées à l’EAI puisse donner lieu à indemnisation.

Dans tous les autres cas, il est impossible d’établir un lien de causalité entre la survenue d’un AVC et d’éventuels manquements dans la surveillance de la grossesse ou de l’accouchement.

On rare occasions, obstetrician liability may be involved in case of traumatic perinatal arterial ischemic stroke if delivery was not correctly monitored and realised.

When hypoxic-ischemic encephalopathy is associated to arterial ischemic stroke, if delivery was not perfectly done, neurological disorders may; give rise to compensation.

In other cases, causality link cannot be established and obstetrician liability should not be involved.