L’analyse et la prévention des risques chimiques spécifiques à la grossesse et allaitement relèvent d’une mission complexe pour les entreprises, notamment les TPE/PME. La réglementation est difficile à appréhender, le repérage nécessite des connaissances en chimie pour identifier les familles chimiques interdites ( cf. Article D4152-10). De plus, cette démarche requiert des outils performants pour l’analyse des fiches de données de sécurité (FDS) et un processus de repérage minutieux et chronophage (l’analyse de toutes les substances composantes de tous les produits).

Notre SPSTi a développé et mis à disposition des entreprises un outil d’analyse des FDS, permettant : Le repérage semi-automatique des huit catégories de produits réglementairement interdits aux postes occupés par les SE/SA ( cf. Article D4152-10). L’identification, via des alertes automatiques, d’autres substances préoccupantes telles que les perturbateurs endocriniens, les nanoparticules, les produits référencés dans les fiches Demeter (INRS), les solvants organiques… Une personne référente au sein de l’entreprise est formée à l’utilisation et assure l’analyse des FDS, avec l’appui du SPSTi. Sur la base des résultats obtenus, une analyse du travail réel à l’aide d’un logigramme décisionnel en huit étapes est effectuée et l’employeur peut déterminer les produits à éviter ou interdire. La prise de décision est réalisée de manière autonome dans 60 % des cas, les 40 % restants nécessitent l’intervention du médecin du travail et du Pôle Risques Chimiques.

Cette démarche a été testée auprès de plusieurs entreprises, dont l’une utilisant 149 produits chimiques dans huit laboratoires distincts. Avec l’accompagnement du SPSTi, cette entreprise a pu constater que 40 % de ses produits présentaient un risque pour les SE/SA. Quatre laboratoires où l’activité pouvait être adaptée aux SE/SA ont été sélectionnés. Les adaptations incluaient la substitution de certains produits et la délégation de tâches spécifiques, telles que le nettoyage en fin de poste.

La gestion du risque chimique pour la grossesse/allaitement est possible à condition de mettre à la disposition des entreprises des outils et procédures efficaces. Cet exemple, parmi d’autres, nous montre que l’autonomisation complète des adhérents n’est possible que dans les grandes entreprises disposant de personnels compétents en chimie. En revanche, il a été constaté que certaines entreprises peuvent devenir partiellement autonomes (dans 60 % des situations analysées) à condition de disposer d’une personne ressource en interne capable d’analyser les FDS et d’évaluer les conditions réelles de travail. Cette personne ressource étant très souvent absente dans les TPE, l’appropriation de la démarche peut difficilement perdurer.