Depuis l’instruction du 26/10/2011, le PMSI est utilisé pour le recueil de la mortinatalité conformément aux définitions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS). Les taux de mortinatalité, ainsi que les causes de décès sont des indicateurs obligatoires en Europe (EUROSTAT). L’objectif de cette étude est de faire le point sur les premiers résultats obtenus pour la mortinatalité à partir du PMSI, et de proposer une méthode d’analyse des circonstances de décès.

Méthode Les taux de mortinatalité globale et hors IMG (Interruption médicalisée de grossesse) ont été calculés à partir des RSA (Résumé de sortie anonyme) des séjours d’accouchements de la base nationale du PMSI en 2012 et 2013. Les pathologies associées à ces décès ont été analysées. Une classification hiérarchique de l’ensemble des informations « mères et nouveau-nés » a été constituée afin de décrire les circonstances des décès associés à la mortinatalité spontanée et induite. Dans les départements de l’Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie, les résultats obtenus avec cette méthode, appliquée aux données du RHEOP et du PMSI pour les mêmes mort-nés ont été comparés.

Résultats Le taux brut de mortinatalité en 2012–2013 est de 8,9 p.1000, et le taux de mortinatalité spontanée de 5,6 p.1000. Une première version de classification hiérarchique des circonstances de décès montre la place des malformations congénitales et des circonstances inconnues. La confrontation des données du PMSI et du registre a permis de quantifier les erreurs d’enregistrement (doublon/oubli) et problème de codage, dont la sous-déclaration des IMG.

Discussion La montée en charge du recueil de la mortinatalité dans le PMSI a été rapide et ces premiers résultats sont très encourageants. Il est cependant nécessaire d’améliorer la qualité du recueil au niveau des maternités, en particulier pour le séjour de l’enfant, et celle du chaînage des séjours mères–enfants, indispensable pour l’analyse des circonstances de décès.