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Comparaison du concept de « responsabilité » en neurosciences et en droit pénal : une revue croisée de littérature pour l’expertise psychiatrique - 16/06/16

Doi : 10.1016/j.lpm.2016.03.018 
Damien Galland 1, , Carol Jonas 2, Renaud Jardri 1, 3, Maroussia Wilquin 4, Olivier Cottencin 1, 3, Pierre Thomas 1, 3, Benjamin Rolland 1, 3
1 Université Lille 2, 59000 Lille, France 
2 CHU de Tours, psychiatrie A, 37044 Tours, France 
3 CHRU de Lille, pôle de psychiatrie, de médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire, 59000 Lille, France 
4 Centre hospitalier d’Abbeville, service de psychiatrie, 80142 Abbeville, France 

Damien Galland, CHRU de Lille, pôle de psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire, 2, rue André-Verhaeghe, 59037 Lille cedex, France.

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Points essentiels

Un médecin expert est amené à s’exprimer sur le discernement d’un individu au moment de faits criminels ou délictuels.

La responsabilité est un concept de plus en plus exploré par les neurosciences.

En neuroscience, la responsabilité est étudiée par l’intermédiaire de fonctions cognitives dont l’altération plus ou moins prolongée peut entraîner une atteinte de la notion de responsabilité.

Ces fonctions cognitives sont : le processus de prise de décision, l’agentivité, la volition, la théorie de l’esprit et l’empathie.

La responsabilité est considérée comme un concept plus large en droit pénal qu’en neuroscience.

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Key points

In forensic psychiatry, experts have to determine the level of responsibility of a subject with regard to their acts.

Neuroscience and cognitive sciences have been increasingly studying the brain functions that are supposed to underlie individual responsibility.

In neuroscience, impairment of responsibility is underlain by disruptions of different types of cognitive processes.

This processes are executive functions, theory of mind, agency, volition and empathy.

In the juridical conception, the term of responsibility refers to a broader perspective than in the neuroscientific approach.

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Vol 45 - N° 6P1

P. 559-566 - juin 2016 Retour au numéro
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