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Identification comparative : principes - 22/12/16

[28-964-C-10]  - Doi : 10.1016/S0000-0000(08)53513-3 
P. Fronty a,  : Chirurgien dentiste, docteur en sciences odontologiques, CES de paléontologie, CES d'odontologie légale, chargé de cours à la Faculté de médecine et de pharmacie de Poitiers, expert près la cour d'appel de Poitiers, M. Sapanet b : Médecin légiste, stomatologiste, chirurgien maxillofacial, DEA de droit pénal et sciences criminelles, maître de conférences des Universités à la Faculté de médecine et pharmacie de Poitiers, expert près la cour d'appel de Poitiers
a 3 bis, rue des Écossais, 86000 Poitiers, France 
b Centre hospitalier universitaire, BP 577, 86021 Poitiers cedex, France 

Auteur correspondant.

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Résumé

L'identification des victimes représente un volet spécifique de l'expertise odontologique. Cette spécialité s'intègre au cadre plus large de l'identification médicolégale, par nature pluridisciplinaire. La présence de l'odontologiste médicolégal est utile chaque fois que les circonstances du décès ou l'action du temps ont été de nature à endommager le massif facial : traumatismes, putréfaction, carbonisation, séjour prolongé dans l'eau, réduction à l'état de squelette. Face à ces agressions, l'exceptionnelle résistance de l'organe dentaire associée à l'immense variabilité des caractères anatomiques, physiologiques, pathologiques et thérapeutiques observés explique tout l'intérêt des données buccodentaires en matière d'identification. L'identification est dite comparative lorsque l'expert dispose d'éléments ante mortem (supports) permettant une comparaison avec les données post mortem recueillies lors de l'autopsie (indices). La logique de toute identification comparative résulte de la confrontation des indices et des supports. Le recueil des indices sur le corps est orienté vers les éléments les plus discriminants, le plus souvent thérapeutiques. Le dossier dentaire est d'autant plus exploitable qu'il a été systématiquement renseigné et complété par des examens radiographiques. L'expert recherche les concordances et les discordances entre les données ante et post mortem, s'assure de leur cohérence historique, explique les éventuelles discordances. L'exclusion d'identité est formelle, son affirmation peut être probabiliste. En l'absence d'éléments suffisamment probants, l'identification ne peut être positive. La numérisation des données buccodentaires des dossiers des praticiens laisse entrevoir un accès aux supports par un moteur de recherche en identification.

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Mots clés : Identification comparative, Indices, Supports, Odontogramme numérique, Moteur de recherche

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  • Odontogramme numérique au service de l'odontologie et son aspect médicolégal
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  • Obligations et responsabilités de l'expert judiciaire en odontologie. Application aux opérations menées en criminalistique
  • Y. Fronty, F. Jordana

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