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Version française des recommandations de la déclaration d'Ottawa sur la conception et la conduite éthique d'essais randomisés en clusters, dans le contexte législatif français - 13/07/23

French version of The Ottawa Statement on the Ethical Design and Conduct of Cluster Randomized Trials, in a French law context

Doi : 10.1016/j.respe.2023.101847 
A. Bourmaud a, , A. Fianu b, C. Kervran c, A. Verga-Gérard d, I. Fournel e, A. Dumas f, J. Mancini g, F. Alla h, A. Omorou i, B. Giraudeau j
Pour le groupe

« Designs complexes » du réseau RECaP (Recherche en épidémiologie clinique et en santé publique)/F-CRIN

a Unité d’épidémiologie clinique, CIC-EC 1426, Hôpital Universitaire Robert Debré, AP-HP, Paris et Université Paris-Cité, Paris, France 
b Inserm CIC1410, CHU Réunion, Saint-Pierre, France/CERPOP, Université de Toulouse, Inserm, UPS, Toulouse, France 
c Equipe MeRISP, Inserm UMR U1219, Bordeaux Population Health Research Center (BPH), Université de Bordeaux, Bordeaux, France 
d CIC-EC 1433, Nancy, Inserm ; RECaP/ F-CRIN, Nancy, France 
e CHU Dijon Bourgogne, Inserm, Université de Bourgogne, CIC 1432, Module Épidémiologie Clinique, F21000 Dijon, France 
f Université Paris-Cité, ECEVE UMR 1123, Inserm, Paris, France 
g Aix Marseille Université, AP-HM, Inserm, IRD, ISSPAM, SESSTIM, BioSTIC, Marseille, France 
h Université de Bordeaux, Inserm U1218, Bordeaux 33000, France; Prevention Department, Centre hospitalier universitaire de Bordeaux, France 
i CHRU-Nancy, Inserm, Université de Lorraine, CIC, Epidémiologie clinique, F-54000 Nancy, France 
j Université de Tours, Université de Nantes, Inserm, SPHERE U1246, Tours, France; INSERM CIC1415, CHRU de Tours, Tours, France 

Auteur correspondant.

Résumé

Introduction

Il existe une littérature croissante sur les défis éthiques soulevés par les essais randomisés en clusters (ou en grappes). Cette spécificité n'est pas prise en compte dans les textes réglementaires qui régissent la recherche, ce qui est source de difficultés pour les chercheurs utilisant ces schémas expérimentaux. La Déclaration d'Ottawa (Weijer et al. 2012) vise à fournir des conseils détaillés sur l’éthique de la conception, de la conduite et de l’évaluation des essais en clusters. Elle a pour objectif d'aider l'ensemble des acteurs de la recherche (parties prenantes et décideurs) à prendre des décisions éclairées en termes d’éthique relative à la particularité de ces schémas expérimentaux. Il semble que cette déclaration internationale ne soit pas assez accessible auprès de l'ensemble des acteurs français de la recherche en santé. L'objectif de cet article est de proposer à ces professionnels une traduction française de l’« Ottawa Statement », contextualisée et illustrée.

Méthode

Le groupe de travail « Design complexe » du réseau RECaP (Recherche en épidémiologie clinique et en santé publique) a réalisé ce travail. Une première version a été discutée par les auteurs au travers de plusieurs réunions. Elle a été complétée par des explications contextuelles et par des exemples d’études françaises actuellement menées par les auteurs. La dernière version a été obtenue par consensus et validée par le groupe.

Résultats

Ce travail présente les 15 recommandations regroupées en sept grandes questions : quelle justification pour le design en clusters ? Comment soumettre à un comité d’éthique ? Comment identifier les participants à la recherche ? Quand et comment obtenir un consentement éclairé ? Qui sont les personnes référentes ? Comment évaluer les bénéfices et les risques ? Comment protéger les personnes vulnérables ? Chacune de ces recommandations porte spécifiquement sur les essais en clusters. Ces recommandations sont expliquées et détaillées au travers d'exemples.

Conclusion

Ce travail permet de fournir un cadre pour la mise en place, la conduite et l’évaluation éthique des essais randomisés en clusters en France. Sans ingérence dans les lois actuelles françaises. Dans le contexte actuel, il est indispensable que l'ensemble des groupes concernés puissent appuyer leurs décisions sur des recommandations en accord avec les principes élémentaires de l’éthique de la recherche en santé.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Abstract

Introduction

There is growing evidence on the ethical challenges raised by cluster randomized trials. This specificity is not reflected in the legal texts regulating research, which creates difficulties for researchers implementing these experimental designs. The Ottawa Statement (Weijer et al. 2012) aims to provide detailed guidance on the ethical design, conduct and assessment of cluster trials. More broadly aims to help research stakeholders and decision-makers to make informed ethical decisions regarding the particularity of these experimental designs. It seems that this international statement, written in English, is not sufficiently accessible to all of the French professionals involved in health research. The aim of this article is to provide these professionals with a contextualized and illustrated French translation of the "Ottawa statement".

Method

. The "complex design" working group of the RECaP network (Research in Clinical Epidemiology and Public Health), carried out this work. A first version was discussed by the authors in several meetings. It was completed by contextual explanations and examples of French studies currently conducted by the authors. The final version was obtained by consensus and validated by the group.

Results

. This work reports 15 recommendations grouped into 7 key questions: How to justify cluster design? How to submit an article to an ethics committee? How to identify research participants? How and when to obtain informed consent? Who are the gatekeepers? How to assess benefits and harm? How to protect vulnerable participants? Each of these recommendations is specific to cluster trials. The recommendations are explained and detailed through concrete examples.

Conclusion

Without interfering with current French laws, this work provides a framework for the organization, conduct and ethical assessment of cluster randomized trials in France. In the present-day context, it is essential that all concerned groups can base their decisions on recommendations in line with the elementary principles of health research ethics.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots-clés : Éthique, consentement libre et éclairé, essais randomisés en clusters

Keywords : Ethics, Informed Consent, Cluster randomized trial


Plan


 Titre courant :  Ottawa adaptation


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Vol 71 - N° 4

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