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Dispositif médical à usage professionnel : quelle évaluation, quel financement ? - 03/01/26

Doi : 10.1016/j.therap.2025.10.007 
Valéry-Pierre Riche a, , Laure de Place b, Xavier Armoiry c, Dorothée Camus d, Cécile Charle-Maachi e, Mikael Deslandes f, 1, Christian Espagno g, 1, Jerome Fabiano h, 1, Line Farah i, 1, Mathieu Grajoszex j, 1, Erin Johns k, 1, Anne Josseran l, 1, Adrien Michaud m, 1, Louis Potel n, 1, Peggy Rematier o, 1, Thomas Riquier j, 1, Vincent Vercamer i, 1, Lou Verrier p, 1, Eric Vicaut q, 1, Isabelle Durand-Zaleski r, 1
a Direction de la recherche et de l’innovation, CHU de Nantes, Nantes université, 44000 Nantes, France 
b Medtronic, 75015 Paris, France 
c Service pharmaceutique, institut des sciences pharmaceutiques et biologiques (ISPB), UMR CNRS 5510 MATEIS, hôpital Edouard-Herriot, université Claude-Bernard Lyon 1, 69000 Lyon, France 
d SNITEM, 92400 Courbevoie, France 
e Implicity, 75001 Paris, France 
f Pôle investissements, logistique et nouvel hôpital, CHU de Nantes, Nantes université, 44000 Nantes, France 
g Haut conseil de nomenclatures, 75020 Paris, France 
h EIT Health France, 75013 Paris, France 
i Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, 75007 Paris, France 
j Digital Medical Hub, 75004 Paris, France 
k Caisse nationale d’Assurance maladie, direction déléguée à la gestion et à l’organisation des soins, département télésanté et innovation numérique, 75986 Paris, France 
l Resmed, 69800 Saint Priest, France 
m Siemens Healthineers France, 92400 Courbevoie, France 
n Resah, 75011 Paris, France 
o Bpifrance, 75009 Paris, France 
p Stryker France, 69330 Pusignan, France 
q Clinical Research Department, Saint Louis-Lariboisière-Fernand Widal Hospital, AP–HP, Paris Cité University, 75000 Paris, France 
r Unité de recherche clinique en économie de la santé d’Île-de-France, DRCI, Assistance publique–Hôpitaux de Paris, 75000 Paris, France 

Auteur correspondant. CHU de Nantes, 5, allée de l’Ile Gloriette, 44093 Nantes, France.CHU de Nantes5, allée de l’île glorietteNantes44093France
Sous presse. Épreuves corrigées par l'auteur. Disponible en ligne depuis le Saturday 03 January 2026

Résumé

Les dispositifs médicaux à usage professionnel (DMUP) occupent une place croissante dans les systèmes de santé, portés par l’essor des technologies numériques. Ils regroupent une large gamme d’équipements allant de la chirurgie robotisée aux solutions logicielles d’aide au diagnostic. Les DMUP ne disposent pas de définition spécifique, ce qui complexifie leur intégration dans les circuits de financement. Depuis les années 2010, deux dynamiques principales ont accéléré leur diffusion : d’une part, l’innovation technologique (robotique, intelligence artificielle, télésurveillance, objets connectés) améliorant précision, efficience et qualité des soins ; d’autre part, la pression croissante sur les systèmes de santé liée au vieillissement de la population et à la démographie médicale. En France comme en Europe, les autorités de régulation reconnaissent leur potentiel, tout en soulignant les difficultés à les intégrer dans les cadres traditionnels de remboursement. En effet, le modèle français, centré sur la LPPR, s’adapte mal aux DMUP, notamment aux équipements lourds et aux DM numériques. Ceux-ci sont financés via des dotations ou intégrés aux tarifs hospitaliers, sans réelle évaluation systématique. Le règlement européen (UE) 2017/745 a renforcé les exigences cliniques, tandis que des expérimentations comme ETAPES ont ouvert la voie à des financements innovants. Néanmoins, l’évaluation des DMUP reste entravée par la difficulté à démontrer leur valeur clinique et l’insuffisante prise en compte de leur impact organisationnel. Face à ces défis, de nouvelles approches émergent : modèles centrés sur la valeur, élargissement des critères d’évaluation aux gains organisationnels et recours accru aux données en vie réelle. Dans ce contexte, les Ateliers de Giens 2025 ont consacré une table ronde à l’évaluation et au financement des DMUP, afin de proposer des recommandations adaptées aux besoins des soins, du système de santé et des industriels.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Dispositif médical à usage professionnel, Évaluation, Financement, Remboursement, Accès au marché


Plan


 Les articles, analyses et propositions issus des Ateliers de Giens sont ceux des auteurs et ne préjugent pas des propositions de leur organisation.


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