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Comment gérer les suites d’ATU après l’obtention de l’AMM, à l’hôpital ? Quand évaluer ? Rôle de la Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS) à l’Assistance publique des hôpitaux de Paris (AP-HP) - 26/09/08

Doi : PH-09-2008-43-174-1953-8359-101019-200808163 

Sonia Bedjidian [1],

Anne-Laure Cordonnier [2],

Agnès Brouard [3],

Christian Doreau [4],

Jean-François Bergmann [5]

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Objectif : Les médicaments disposant d’autorisations temporaires d’utilisation (ATU) peuvent être disponibles dans les hôpitaux, avant que leur COMEDIMS en ait fait une expertise complète. À l’AP-HP, de la fin de l’ATU jusqu’à l’évaluation par les comités scientifiques de la COMEDIMS, le suivi des traitements se doit d’être assuré. Se pose cependant la question des initiations de traitement, pendant cette période transitoire. Méthode : Cette analyse présente, de janvier 2006 à juillet 2007, l’élaboration d’une politique de décision homogène du bureau de la COMEDIMS de l’AP-HP et sa mise en application durant cette période. Résultats : Quatorze avis ont été émis. Sept favorables aux initiations de traitement (pathologies sévères, invalidantes, sans alternatives), trois favorables avec justificatif de prescription (existence d’alternatives ; pas un traitement d’urgence ; autorisation de mise sur le marché différente de l’ATU) et quatre avis défavorables (positionnement hospitalier à définir) avec réévaluation si besoin. Désormais, les pharmacies et COMEDIMS locales de l’établissement sont rapidement informées de ces avis par un courriel intégrant les directives de la nouvelle circulaire de la Direction générale de la santé (11/04/2007). Conclusion : Cette expertise par la COMEDIMS est primordiale afin de déterminer l’intérêt de ces produits et leur positionnement dans la stratégie thérapeutique hospitalière.

Objective: Before marketing authorization, several new medicines benefit from an authorization for temporary use (ATU), a usually named-patient authorization delivered by the French Drug Agency (Afssaps); thus, they can be used in our group of forty university hospitals, AP-HP, before any assessment from our Pharmacy and Therapeutic Committee (PTC). At the end of the ATU period, and until the medicine is completely assessed by our PTC, patients enrolled are maintained, but what should be done for enrolling new patients? Method: Between January 2006 and July 2007, a decision tree was implemented by the PTC bureau. Results: Fourteen decisions were made: seven in favour of enrolling new patients (for severe, disabling states, without alternative treatment), three in favour if written explanations from the prescriber (available alternatives; non-urgent treatments; labelled uses larger from ATU) and four unfavourable (undefined hospital positioning), with possible re-assessment. All pharmacies and local PTC’s were informed of these decisions by e-mail, along with a mention to the new rule given by the General Health Authority (DGS 2007-04-11). Conclusion: This assessment by PTC was found necessary to determine the added value of these new medicines and their role in the therapeutic pathways.


Mots clés : ATU , COMEDIMS , Hôpital , Évaluation , Médicament , Direction générale de la santé

Keywords: Temporary use authorization , Pharmacy and Therapeutic Committee , Hospital , Assessment , Medicine , General Health Authority


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Vol 43 - N° 174

P. 125-133 - septembre 2008 Retour au numéro
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