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Responsabilité et coût en chirurgie - 01/01/01

C.  Gerson * ,  C.  Bons-Letouzey,  C.  Sicot*Correspondance et tirés à part

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Résumé

Cette étude sur la responsabilité médicolégale des chirurgiens a été menée à partir de l'analyse rétrospective de dossiers clos impliquant des sociétaires chirurgiens du Sou Médical. Au total, les 122 dossiers de dommages corporels en chirurgie que le Sou Médical a clos durant l'année 1998 ont été étudiés ; 32 % des dossiers de cette série qui avaient fait l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire ont été reconnus fautifs ; leur coût total a dépassé 7 millions de francs. L'analyse de ces dossiers a montré que la majorité des accidents à l'origine d'un contentieux auraient pu être évités.

Mots clés  : dossiers médicaux fautifs ; indemnisation ; plaintes ; responsabilité du chirurgien.

Abstract

This study on surgeons' medical-legal responsibility was based on a retrospective analysis of closed files involving surgeons insured by Le Sou Médical. A total of 122 files of bodily injury settled during 1998 were studied; 32% of the files in this series which had been settled in or out of court were found to be at fault; the total cost was over 7 million francs. The analysis of these files has shown that the majority of accidents resulting in legal proceedings could have been avoided.

Mots clés  : at-fault medical case ; complaints ; indemnity ; surgeon's responsibility.

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Vol 126 - N° 4

P. 346-354 - mai 2001 Retour au numéro
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